Accompagnement à la succession

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Ayez en main la fiche des obligations pour bien régler une succession. Découvrez toutes les étapes pour faciliter la gestion d'un héritage et d'une succession.

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Votre Guide Funera s’engage à vous aider jusqu’au bout. Après l’organisation funéraire, il faut penser à la gestion de l’héritage et des biens de succession. Funera peut vous aider à gérer ce qui se passe après les funérailles.

Les tâches de succession qu'un Guide Funera peut vous aider à gérer :

  • Déménagement de base (2 personnes, 4h) 985$
  • Aide au tri, emballage et rangement (4h) 440$
  • Entreposage des biens du défunt 100$
  • Services ménagers (4h) 220$
  • Vente des biens de succession 1$
  • Vente de propriété du défunt 2$
  • Aide mémoire fournit à la famille 3$

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la gestion de succession

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Aide-mémoire administratif Funera - Les étapes suite à un décès

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Chez Funera, nous sommes fiers et très reconnaissants de la confiance que les familles nous manifestent.

Tout ce que vous devez savoir sur la gestion d’un héritage et d’une succession

Inventaire

Dresser un inventaire des biens et des dettes du défunt. Établir si la succession sera acceptée ou refusée.

Courrier

Faire suivre le courrier du défunt à l'adresse du liquidateur. Pour cela, prendre rendez-vous chez Poste Canada.

Véhicules

Prendre rendez-vous à la SAAQ pour faire transférer, s’il y a lieu, le droit de propriété du véhicule à un héritier ou un acquéreur.

Assurances

Vérifiez si le défunt a une assurance-vie ou d’autres assurances privées et prévenez la compagnie d'assurances du décès.

Libérer la résidence

Triez, emballez, jetez, déménagez tous les biens de la personne décédée pour vider sa résidence ainsi que tout ce qui lui appartient.

Distribuer l’argent

Une fois l’autorisation obtenue par le gouvernement, vous pouvez distribuer les biens et l’argent aux héritiers.

Si vous avez des questions ou besoin de plus d’informations sur les gestion de succession — nous avons les réponses.

Le service d’accompagnement à la succession est offert gratuitement dans chaque forfait de services funéraires Funera. Votre Guide Funera vous accompagne lors de la gestion de la succession si vous avez des questions.

Une trousse aide-mémoire de gestion de la succession vous sera remise pour vous permettre de régler la succession et l’héritage sans oubli, en toute tranquillité.

Si vous ou la personne décédée n’avez pas les moyens d’assumer les frais d’un notaire pour la gestion d’une succession, vous pouvez demander l’aide juridique.

L’aide juridique est offerte gratuitement aux gens qui ont des revenus modestes. Vérifiez si vous êtes admissible. 

https://www.csj.qc.ca

Centre communautaire juridique de Québec

2500, boul. Montmorency 202 Québec Québec G1J 5C7

Téléphone 418 627-4019

Si vous n’êtes pas admissible, vous pouvez toutefois avoir accès aux services moyennant une contribution financière.

Lors de la liquidation d’une succession, on devrait retrouver les étapes suivantes :

  • Faire la recherche testamentaire.
  • Procéder à la publication de la désignation du liquidateur au Registre des droits réels et personnels mobiliers (RDPRM)
  • Dresser l’inventaire successoral et en donner avis de clôture au RDPRM et faire paraître un avis de clôture d'inventaire dans un quotidien ou un hebdomadaire de la localité où le défunt avait sa résidence principale au moment de son décès.
  • Déterminer les successibles
  • Déterminer les droits matrimoniaux
  • Recueillir l’option des héritiers (acceptation ou refus de la succession)
  • Produire la dernière déclaration de revenus et obtenir des certificats fiscaux de décharge
  • Préparer la reddition du compte définitif du liquidateur et publication au RDPRM
  • Faire la proposition de partage de l’héritage
  • Acter le partage de l’héritage et la remise des biens
  • Obtenir des quittances finales de la charge de liquidateur successoral de la part des héritiers

L’aide juridique est offerte gratuitement aux gens qui ont un revenu modeste et qui ont besoin de services juridiques, par exemple l’aide d’un notaire ou d’un avocat.

Vous pourriez être admissible à l’aide juridique pour la gestion de la succession, comme pour les recherches testamentaires.

https://www.csj.qc.ca

Centre communautaire juridique de Québec

2500, boul. Montmorency 202 Québec Québec G1J 5C7

Téléphone 418 627-4019

Le notaire a tous les outils pour accéder plus facilement à divers registres légaux.

Il se charge de :

  • Vérifier un testament non notarié
  • Faire les 2 demandes de recherche testamentaire obligatoires
  • Produire un bilan des dettes payées et le déposer au RDPRM
  • Remplir le formulaire Avis de distribution de biens
  • Faire la demande d'un certificat de décharge TX19 (Agence revenu Canada) pour obtenir les certificats autorisant la distribution des biens
  • Faire transférer les droits de propriété des immeubles, rédiger la déclaration de transmission immobilière en faveur d'un héritier et faire l'inscription au Registre foncier du Québec
  • Faire la fermeture au Registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM)
  • Avertir le Curateur public du Québec si un héritage de plus de 25 000$ est remis à un mineur de moins de 18 ans.

Oui, la recherche testamentaire est obligatoire.

Deux recherches testamentaires doivent être effectuées lorsqu’un décès survient. Une recherche auprès de la chambre des notaires du Québec et une autre auprès du Barreau du Québec sont nécessaires pour vérifier l’existence de testaments dans les registres.

Votre notaire effectuera cette première étape de la gestion de la succession avec ses outils pour accéder à divers registres. Il est le professionnel parfait pour effectuer une bonne partie de la gestion de la succession.

Oui, vous pouvez effectuer la recherche testamentaire vous-même sans utiliser les services d’un notaire, mais cette démarche sera beaucoup plus longue.

Pour faire votre demande en ligne à la chambre des notaires du Québec https://formulaire.cnq.org/registres/

Vous devrez refaire la même démarche auprès du Barreau du Québec https://www.barreau.qc.ca/testaments_mandats/f1.jsp 

Si vous désirez effectuer les deux recherches testamentaires sans l’aide d’un notaire, vous aurez besoin de faire parvenir une copie numérisée du certificat de décès original délivré par l’état civil. Vous devrez payer des frais pour chacune des recherches.

La durée moyenne pour compléter une demande en ligne est d’environ 45 minutes pour chaque demande.

Pour faire votre demande en ligne à la chambre des notaires du Québec https://formulaire.cnq.org/registres/

Vous devrez refaire la même démarche auprès du Barreau du Québec https://www.barreau.qc.ca/testaments_mandats/f1.jsp

Vous pouvez consulter le site suivant pour trouver un notaire dans votre région.

https://trouverunnotaire.cnq.org/

Le notaire est le professionnel idéal pour effectuer une partie de la gestion d’une succession et vous conseiller.

Le coût d’une gestion de succession varie d’une personne à l’autre, selon les actifs du défunt.

Pour vous donner une idée, le temps passé par un notaire sur la gestion d’une succession complète d’une personne seule et sans bien décédée au CHSLD est de 20 à 25h.

Le coût d’un notaire est d’environ 110$ à 210$/ heure.

Plus il y a d’aspects à gérer comme une maison, une voiture, une location d’entrepôt, un chalet, une moto, une entreprise etc., plus le coût augmente afin de gérer, transférer ou vendre les biens du défunt.

C’est la succession qui paiera les frais de gestion de notaire et/ou d’avocat. Il est plus facile de faire la gestion d’une succession avec un notaire puisque celui-ci possède tous les outils nécessaires pour accéder rapidement à divers registres.

Ampleur des délais

Le temps est une ressource aussi importante, voire plus importante que l’argent. Le liquidateur qui s’occupe de gérer la succession va s’y consacrer pendant plusieurs heures.

Plus la personne décédée avait de biens et d’engagements, plus le liquidateur devra prendre de temps pour gérer chaque aspect en lien avec la personne décédée. Tout repose sur le liquidateur qui doit transférer ou vendre les actifs de la personne décédée, en plus de vider la résidence, le garage, l’entrepôt, etc.

Habituellement, les gens mentionnent dans leur testament une somme qui sera remise au liquidateur en guise de remerciement pour le temps qu’il aura consacré à cela. Cette somme varie en fonction des tâches qu’il aura à accomplir, de 3000$ à plusieurs dizaines de milliers.

Si la personne décédée n’a pas rassemblé ses documents officiels, vous devez tenter de les trouver dans ses affaires.

Rassemblez tous les documents dans une pochette bien identifiée au nom de la personne décédée. Faites des copies numérisées de ces documents pour vous.

Les documents importants à conserver sont :

  • Attestation de décès
  • Arrangements funéraires préalables (pré arrangements)
  • Avis de cotisations, déclarations de revenus
  • Bilan financier actifs passifs
  • Certificat de décès
  • Certificat autorisant la distribution des biens Revenu Québec
  • Certificat autorisant la distribution des biens Revenu Canada
  • Certificat de recherche testamentaire de la Chambre des notaires du Québec
  • Certificat de recherche testamentaire du Barreau du Québec
  • Certificat ou jugement d'adoption
  • Contrat de mariage, union civile ou de vie commune
  • États financiers d’entreprise, relevés de comptes de banque, convention entre associés ou actionnaires
  • Jugement de divorce ou de séparation de corps
  • Mandat d’inaptitude
  • Procuration
  • Polices d’assurance-vie
  • Relevés (comptes de banque, carte de crédit, REER, CELI, Investissements, etc.)
  • Testament
  • Titres de propriété - résidence principale, secondaire, immeuble locatif, terrain, chalet, etc.
  • Visa d’immigration


Lorsqu’une personne décède, le droit maintient sa personnalité juridique sous l’appellation « Succession de M., ou encore Mme. ».

Cette appellation durera jusqu’à ce que le représentant de la succession, communément appelé le liquidateur, fasse la remise finale des biens du défunt à ses héritiers et obtienne, préalablement de la part des autorités fiscales, les certificats de décharge ainsi que la quittance finale de son administration de la part des héritiers.

L’époux ou l’épouse en premier lieu. Suivent immédiatement les enfants du défunt. Si cette personne est célibataire, le père et la mère sont les premiers sur la liste. Lorsque les parents sont décédés, par défaut, les frères et sœurs deviennent successibles.

Lorsqu’il n’y a plus de frères et sœurs, ce sont les neveux et nièces qui prennent la relève. Quand il n’y a jamais eu de frères ou de sœurs, ce sont les tantes, les oncles, les cousins et les cousines qui sont désignés.

Une fois le résultat de la recherche testamentaire connu, il est temps pour le ou les légataires de consulter un notaire pour renoncer à la succession d’une personne endettée. Il vaut mieux ne pas esquiver cela, car les créanciers arrivent toujours à retrouver les légataires.

La seule solution est de faire appel à un notaire pour prendre en charge la situation afin de renoncer à une succession déficitaire. Dans le cas d’un refus de succession, seuls les notaires peuvent faire de telles démarches.

Les légataires ont 6 mois à la suite du décès d’une personne endettée pour consulter un notaire et signer une renonciation.

L’erreur du geste d’héritier

ATTENTION! Si vous croyez devoir renoncer à une succession, ne commettez pas l'erreur de faire un geste d’héritier! C’est-à-dire que vous ne devez pas vous approprier le bien du défunt et en faire usage.

Même si vous avez prêté votre téléviseur 55 pouces à votre père, ne le récupérez pas sans avoir la preuve que vous en êtes le propriétaire légitime (facture ou paiement sur carte de crédit). Si vous ne possédez plus cette preuve, mieux vaut renoncer à votre appareil que de vous retrouver à rembourser l’ensemble de ses dettes.

Toutefois, prendre les papiers personnels qui permettront d’établir le montant des dettes ne constitue pas un geste d’héritier.

Si le propriétaire du logement du défunt exige que vous vidiez l’appartement, mettez tous les biens de valeurs en entreposage, après avoir fait un inventaire et pris des photos. Si rien n’est récupérable, ces photos seront votre gage devant l’État qui devient responsable des successions non réclamées. Vous n'avez pas à entreposer des biens qui n'ont pas de valeur, comme de la vaisselle usagée et un vieux divan.

Sources :

https://www.justice.gouv.qc.ca/votre-argent-et-vos-biens/successions/a-faire-lors-du-deces-dun-proche/acceptation-ou-refus-de-la-succession/

https://www.protegez-vous.ca/partenaires/chambre-des-notaires-du-quebec/comment-renoncer-a-une-succession

Si vous êtes héritier, vous allez recevoir votre part plusieurs mois après le décès.

En effet, vous pouvez recevoir la partie de l’héritage qui vous revient seulement une fois que toutes les dettes et factures du défunt ont été assumées et que les 2 certificats de recherche testamentaire de la Chambre des notaires et du Barreau du Québec ainsi que les 2 certificats autorisant la distribution des biens Revenu Québec et Canada ont été émis.

2 mois et plus après un décès, vous pourrez ouvrir un compte de succession lorsque vous aurez en main le certificat de décès original délivré par le directeur de l'état civil et des deux certificats de recherche testamentaire originaux.

Pour encaisser les chèques émis au nom de la succession, vous aurez besoin d’ouvrir un compte de succession dans une institution bancaire.

Le temps de règlement de succession varie d’une personne à l’autre. En général, le règlement de la succession prend de 6 mois à 1 an. La délivrance des certificats nécessaires allonge les délais.

Si la personne décédée était bien organisée avec un préarrangement et un testament, le règlement de la succession sera plus facile et plus rapide.

Si vous demandez les services d’un notaire, le règlement de la succession sera plus rapide que si vous le faites vous-même.

Plus la personne décédée avait de biens et d’engagements, plus le règlement de la succession sera long. Par exemple, la succession d’une personne qui a 1 maison, 1 chalet, 2 voitures, 1 entreprise, plusieurs comptes bancaires et plusieurs placements sera plus longue à gérer. Si la personne décédée a accumulé de nombreux biens, la maison sera longue à vider.

Le certificat de décès est délivré par le directeur de l’état civil dans les 2 mois qui suivent le décès. Une fois que vous avez reçu le certificat de décès original, fait les 2 recherches testamentaires et reçu les 2 certificats de recherche testamentaire, vous pouvez entamer la gestion de la succession.

Pour faciliter la gestion d’une succession, il faut structurer à l’avance les journées réservées au tri, à l’emballage et au déménagement des biens.

Lors des journées de tri, il faudra une certaine rigueur pour veiller à ce que chaque personne présente sur place pour aider au tri ne soit pas distraite par sa tâche (regarder les photos, se replonger dans ses souvenirs, etc.).

Vous pouvez en profiter pour inviter des proches de la personne décédée afin que chacun puisse prendre en souvenir un ou des objets lui appartenant.

Les biens devront être répartis entre les héritiers, le reste pouvant être donné ou jeté.

La logistique

On sous-estime souvent la quantité de choses à emballer, à nettoyer et à déménager, ainsi que le temps que cela va prendre. Finalement, cette tâche est assez difficile.

Avez-vous l’équipement nécessaire pour ne pas vous blesser ni abîmer les meubles ou les murs lors du déménagement des biens ? Il peut s’avérer plus efficace d’utiliser les services de professionnels plutôt que de se retrouver avec des gens blessés et des meubles endommagés ou bien encore obligé de manquer des journées de travail.

De même, des allers-retours incessants avec votre voiture sont peut-être moins avantageux que la location d’un véhicule adapté avec une équipe qui peut régler le tout plus rapidement.

Il est préférable de faire un testament pour assurer et faciliter la succession de nos biens après notre décès.

Bien des gens croient que le testament est uniquement pour ceux qui ont beaucoup d’argent et c’est faux.

Tout le monde possède des choses qui sont précieuses à leurs yeux, même si elles n’ont pas une grande valeur monétaire. Un testament sert à s’assurer que ces objets ou les petits montants d’argent qui resteront sur votre compte bancaire à votre décès soient remis aux personnes à qui vous souhaitez les donner.

Un testament olographe

Si vous possédez peu, mais que vous voulez partager vos biens avec les gens de votre entourage, faites un testament olographe ou un dépôt de volontés. Ce document doit être rédigé à la main et être conservé dans un endroit sûr, mais facile d’accès.

Outre le partage de vos biens, cet écrit devrait faire part à vos proches de certains détails importants au moment de votre décès :

  • Votre numéro d’assurance sociale;
  • Le numéro de votre police d’assurance-vie et le nom la compagnie d’assurance;
  • La banque ou la caisse où sont vos finances;
  • La liste de vos créanciers (c.-à-d. cartes de crédit, magasins, autres);
  • La liste de vos fournisseurs de services (téléphone, cellulaire, Internet, câble, pharmacie, etc.);
  • Votre numéro de permis de conduire;
  • La liste de vos armes à feu et votre permis de port d’arme, s’il y a lieu;
  • Vos arrangements funéraires (nom de la maison funéraire ou nom du cimetière avec le numéro du lot);

Si vous n’avez aucun préarrangement funéraire ni de terrain ou columbarium au cimetière, l’indication de ce que vous souhaitez ou ne souhaitez pas.

Voici un petit guide simple pour rédiger vous-même votre testament olographe : https://www.avocat.qc.ca/testament/tni/testunif.htm

Léguer des biens de valeur par testament olographe peut coûter cher à vos héritiers, car ils devront le faire homologuer devant un juge de la Cour supérieure.

Un testament devant notaire

Si vous possédez des biens de valeur, comme une maison, une voiture, un chalet et/ou un terrain, consultez plutôt un notaire. Si vous vivez en union de fait, quel que soit votre âge, de grâce, allez voir un notaire, peu importe votre situation financière. Le conjoint de fait, même si vous avez des enfants ensemble, peut se retrouver à la rue si vous n’avez pas prévu le nécessaire dans cette situation.

Les sommes prévues par la Régie des Rentes ou d’autres régimes de pension sont alors mises sous tutelle jusqu’à la majorité des enfants. En plus de pleurer votre mort, ceux que vous aimez pourraient ainsi se retrouver dans la misère. Et dans tous les cas, si vous veniez à vous séparer, vous pourriez, à n’importe quel moment changer vos dispositions testamentaires.

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Nous sommes là pour vous aider. Un guide peut venir à votre rencontre si vous le désirez ou communiquer avec vous par clavardage ou par téléphone.

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